COMMUNICATIONS

v Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2022,

v Détermination du lieu pour la prochaine séance d’assemblée,

ORDRE DU JOUR 

PÔLE CULTUREL

POINT 1 : Construction d’un pôle culturel : demande de financement DETR,

FINANCES

POINT 2 : Budget principal : approbation du compte de gestion 2022,

POINT 3 : Budget annexe « ZA de Bassia » : approbation du compte de gestion 2022,

POINT 4 : Budget annexe « Réserve foncière Arrats » : approbation du compte de gestion 2022,

POINT 5 : Budget principal : vote du compte administratif 2022 ,

POINT 6 : Budget annexe « ZA de Bassia » : vote du compte administratif 2022 ,

POINT 7 : Budget annexe « Réserve foncière Arrats » : vote du compte administratif 2022 ,

POINT 8 : Budget principal : affectation de résultats,

POINT 9 : Débat d’orientations budgétaires 2023 :

POINT 10 : Budget principal : Ouverture de crédits d’investissement

POINT 11 : Subvention au CIAS : autorisation de versement de mensualités avant le vote du BP 2023

ACTION ECONOMIQUE

POINT 12 : Attribution d’aides économiques

EAU - ASSAINISSEMENT

POINT 13 : SYDEC : désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour la maîtrise de demande en énergie

VOIRIE

POINT 14 : Signature d’une convention d’aménagement routier pour l’allée Val d’Adour et pour l’Impasse de Jaunet à Aire sur l’Adour

POINT 15 à 17 : Appel comptable des fonds de concours pour les travaux 2022 :

-       Rue du Levant à Aire sur l’Adour,

-       Chemin de Baptiste à Saint-Agnet,

-       Lotissement Laborde à Barcelonne du Gers.

RESSOURCES HUMAINES

POINT 18 : Mise en place d’astreintes pour les agents de la cuisine centrale

POINT 19: Création d’un poste de rédacteur à temps complet – recrutement Adjointe à la responsable du service RH

POINT 20 : Comité Social territorial : délégation de visites des services

ECOLE DE MUSIQUE

POINT 21 : Acte modificatif de la régie de recettes

v  Questions diverses.